Barème de l'impôt sur le revenu des personnes physiques
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Trois tableaux vous permettent d'avoir en main les données nécessaires au calcul de votre
impôt.
Coefficients d'érosion monétaire
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Tableau mentionnant les coefficients applicables pour la détermination des plus values immobilières des
particuliers.
Avantages réservés aux adhérents des Centres de Gestion Agréés
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Rédactionnel sur les différents avantages, parfois méconnus, dont bénéficient
les adhérents aux CGA.
Droits de succession et de donation
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Deux tableaux mentionnant les tarifs applicables en cas de transmission en ligne directe ou entre époux.
Les droits de mutation
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Tableau récapitulatif des droits de mutation sur cessions de fonds de commerce et cessions de droits sociaux.
Le taux de l'intérêt légal
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Bref rédactionnel suivi d'un tableau sur l'évolution historique du taux normal et du taux majoré, de 1990 à 2003.
Barème de l'impôt de solidarité sur la fortune
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Tableau du barème de l'ISF en fonction de la valeur nette taxable du patrimoine.
Barème kilométrique des frais de voiture
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3 tableaux reprenant les données du barème officiel, l'évaluation du coût au kilomètre en fonction de la
puissance du véhicule et de la distance parcourue, le montant des frais annuels en fonction des mêmes critères.
Limites de déductibilité des intérêts des comptes d'associés
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Tableau mentionnant le taux maximum déductible en fonction de la date de clôture des exercices
comptables.
Service questions / réponses
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Sur chaque page mise à votre disposition, vous avez possibilité de poser une question en rapport avec le sujet
abordé. Des spécialistes de l'officine s'efforcent de vous répondre dans les meilleurs délais. Un message d'avertissement vous est renvoyé
s'il ne nous est pas possible de vous répondre.
Mémo / l'Imposition Forfaitaire Annuelle des sociétés
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Rédactionnel rédigé par un expert-comptable mentionnant, le montant de l'IFA en fonction du chiffre d'affaires,
et les cas d'exonération.
Mémo / l'exonération d'impôt sur les bénéfices en zones franches urbaines
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Rédactionnel rédigé par un expert-comptable mentionnant les conditions dans lesquelles vous pouvez bénéficier
de cet avantage.
Mémo / l'exonération de taxe professionnelle en zones franches
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Rédactionnel rédigé par un expert-comptable mentionnant les conditions dans lesquelles vous pouvez
bénéficier de cet avantage.
Mémo / l'exonération de taxe professionnelle en zones de redynamisation urbaine
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Rédactionnel rédigé par un expert-comptable mentionnant les conditions dans lesquelles vous pouvez bénéficier
de cet avantage.
Mémo / la réduction d'impôt pour l'emploi d'un salarié à domicile
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Rédactionnel rédigé par un expert-comptable mentionnant les conditions dans lesquelles vous pouvez bénéficier
de cet avantage.
Mémo / ISF : réduction - plafonnement
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Rédactionnel rédigé par un expert-comptable mentionnant la réduction pour personne(s) à charge et les
conditions de plafonnement.
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